{"id":4412,"date":"2024-05-03T12:20:35","date_gmt":"2024-05-03T10:20:35","guid":{"rendered":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/?page_id=4412"},"modified":"2024-05-03T12:30:44","modified_gmt":"2024-05-03T10:30:44","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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\u00c9diteur du site<\/strong><\/p>\n

SARL LE POULPE DU MARAIS
\nSoci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e, au capital social de 2 000,00 \u20ac
\nInscrit au RCS de Niort sous le num\u00e9ro de SIRET 984 013 003 00012
\nResponsable \u00e9ditorial : Madame Laurence PUECH, en sa qualit\u00e9 de g\u00e9rante.
\n2 CLAIRIAS, 79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHAN
\nT\u00e9l\u00e9phone : 05 49 35 80 03
\nEmail : contact@lapasserelle-coulon.fr
\nSite Web : https:\/\/lapasserelle-coulon.fr<\/p>\n

Conditions d\u2019utilisation<\/strong><\/p>\n

La SARL LE POULPE DU MARAIS met en \u0153uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise \u00e0 jour fiable de ses sites internet.Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L\u2019internaute devra donc s\u2019assurer de l\u2019exactitude des informations aupr\u00e8s de la SARL LE POULPE DU MARAIS, et signaler toutes modifications du site qu\u2019il jugerait utile. La SARL LE POULPE DU MARAIS n\u2019est en aucun cas responsable de l\u2019utilisation faite de ces informations, et de tout pr\u00e9judice direct ou indirect pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n

Liens hypertextes<\/strong><\/p>\n

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. La SARL LE POULPE DU MARAIS ne dispose d\u2019aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec ses sites internet. La SARL LE POULPE DU MARAIS ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l\u2019internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d\u2019utilisation.Les utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de la SARL LE POULPE DU MARAIS. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d\u2019un des sites internet de la SARL LE POULPE DU MARAIS, il lui appartiendra d\u2019adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d\u2019un hyperlien. La SARL LE POULPE DU MARAIS se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 en justifier sa d\u00e9cision.<\/p>\n

Limitation contractuelles sur les donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, \u00e0 l\u2019adresse contact@lapasserelle-coulon.fr, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026). Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur ou d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de la SARL LE POULPE DU MARAIS.<\/p>\n

D\u00e9claration \u00e0 la CNIL<\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifi\u00e9e par la loi 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel) relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, ce site a fait l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration n\u00b0\u2026\u2026\u2026 aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (www.cnil.fr).<\/p>\n

Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https:\/\/lapasserelle-coulon.fr. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer certaines donn\u00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre soci\u00e9t\u00e9, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique \u00ab Nous contacter \u00bb. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre soci\u00e9t\u00e9, ou de recevoir les lettres d\u2019information. Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s.De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n

H\u00e9bergement & r\u00e9alisation<\/strong><\/p>\n

H\u00e9bergement :
\nOVH
\nSAS au capital de 10 174 560 \u20ac
\nRCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
\nCode APE 2620Z
\nN\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419
\nSi\u00e8ge social : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France
\nPr\u00e9sident : Michel Paulin
\nOVH SAS est une filiale de la soci\u00e9t\u00e9 OVH Groupe SA, soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille sous le num\u00e9ro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.<\/p>\n

R\u00e9alisation :<\/p>\n

AGENCE CORNET COMMUNICATION\u00ae<\/p>\n

une marque de CORNET COMMUNICATION, Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital social de 500,00 \u20ac dont le si\u00e8ge social se situe au 18 RUE DE LA GARE 79000 NIORT et immatricul\u00e9e au RCS de Niort sous le num\u00e9ro de SIRET n\u00b098042867600012.<\/p>\n

Repr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur QUENTIN CORNET,\u00a0 en sa qualit\u00e9 de g\u00e9rant.<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : 06 68 48 06 28
\nEmail : contact@cornet-communication.com
\nSite Web : https:\/\/cornet-communication.com<\/p>\n

Cookies<\/strong><\/p>\n

Le site https:\/\/lapasserelle-coulon.fr peut-\u00eatre amen\u00e9 \u00e0 vous demander l\u2019acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d\u2019affichage. Un est une information d\u00e9pos\u00e9e sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs donn\u00e9es qui sont stock\u00e9es sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur acc\u00e8de pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent \u00eatre fonctionnelles sans l\u2019acceptation de cookies.<\/p>\n

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Services fournis<\/strong><\/p>\n

L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site https:\/\/lapasserelle-coulon.fr \u2013 SARL LE POULPE DU MARAIS s\u2019efforce de fournir sur le site lapasserelle-coulon.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Les renseignements figurant sur le site https:\/\/lapasserelle-coulon.fr sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiqu\u00e9es sur le site https:\/\/lapasserelle-coulon.fr sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

Tout le contenu du pr\u00e9sent site https:\/\/lapasserelle-coulon.fr incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit de la SARL LE POULPE DU MARAIS. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>\n

Litiges<\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes conditions du site https:\/\/lapasserelle-coulon.fr sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de l\u2019Entreprise. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00c9diteur du site SARL LE POULPE DU MARAIS Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e, au capital social de 2 000,00 \u20ac Inscrit au RCS de Niort sous le num\u00e9ro de SIRET 984… read more <\/i><\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":2,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-templates\/template-no-sidebar.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-4412","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4412","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4412"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4412\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4416,"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4412\/revisions\/4416"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lapasserelle-coulon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4412"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}